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La réadaptation après une lésion professionnelle, ça peut aussi être pour les équipements de loisir!
L’objectif premier de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP), stipulé à son article 1, est « la réparation des lésions professionnelles et des conséquences qu’elles entraînent pour les bénéficiaires ». Comme nous le verrons dans le présent texte, cette réparation peut s’étendre jusqu’aux équipements…
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En bref – Violences à caractère sexuel au travail : du nouveau à venir!
L’été dernier, nous avions brièvement abordé dans le Journal de l’uttam la sortie d’un rapport sur les recours pouvant mobiliser
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En bref – automne 2023
Entente au CA de la CNÉSST sur les mécanismes de prévention Après des mois de discussions et de négociations au
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Le bureau d’évaluation médicale : l’abolition comme réparation!
La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles prévoit une procédure d’évaluation médicale. Cette procédure accorde un statut prédominant à l’avis du médecin qui a charge de la travailleuse ou du travailleur : la CNÉSST et l’employeur sont, en principe, liés par les conclusions du médecin traitant…
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Décision récente – Paccar Canada (Usine de Ste-Thérèse) et Leblanc, 2023 QCTAT 3989
Aux dires du Tribunal, en rendant une décision en vertu de l’article 224.1 Latmp, la CNÉSST respecterait l’esprit de la loi, de manière analogue à une décision rendue par le BEM, car elle permet aux parties de la contester et ainsi faire valoir leur point de vue devant le Tribunal.…
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Le droit au versement rétroactif d’une indemnité suspendue – l’article 143 LATMP, une disposition négligée par la CNÉSST
Me Andrée Bourbeau Mise en situation : vous avez subi un accident du travail pour lequel vous recevez une indemnité
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Un service de conciliation en révision administrative dont il faut se méfier
En catimini, cet été, la CNÉSST mettait en place un nouveau service de conciliation à la révision administrative, visant à
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Le RATTMAQ, un organisme à la défense des travailleuses et travailleurs migrants agricoles
L’uttam a rencontré Michel Pilon, le directeur du Réseau d’aide aux travailleuses et travailleurs migrants agricoles du Québec (RATTMAQ), pour
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Travailleuses et travailleurs étrangers temporaires : une forme d’esclavage moderne
Si la pénurie de main-d’œuvre semble toucher aujourd’hui de nombreux secteurs d’activité, les difficultés de recrutement existent déjà depuis de
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En lockout pour avoir revendiqué un salaire décent
Les travailleuses et travailleurs de Club Entrepôt de Québec sont sans convention collective depuis l’automne 2022. Jusqu’au printemps dernier, les
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Les impacts de la chaleur accablante en milieu de travail sur la santé des travailleuses et travailleurs
Juillet 2023 a été le mois le plus chaud jamais enregistré sur la planète Terre et les tendances à la hausse se poursuivent. Il est donc essentiel de se pencher sur les effets de la chaleur accablante en milieu de travail sur la santé des travailleuses et travailleurs afin d’identifier…
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En bref (Automne 2023)
Après des mois de discussions et de négociations au comité règlementaire chargé de définir les grandes lignes du futur Règlement sur les mécanismes de prévention, et après bien des pressions et mobilisations, les représentants syndicaux et patronaux du CA de la CNÉSST sont finalement parvenus à une entente, entérinée par…