À l’occasion de la pause pour la période estivale, le Conseil d’administration estime pertinent de revenir sur les éléments qui ont marqué l’action de notre organisation en 2023-2024, avant d’examiner ce qui nous attend en 2024-2025.
Les membres qui ont participé à l’Assemblée générale du 17 juin dernier ont pu prendre la mesure du travail accompli collectivement au cours de la dernière année à l’uttam. Ils ont aussi adopté les priorités et perspectives qui guideront notre action au cours de celle qui vient.
Compte tenu des limites du présent dossier, nous ne pourrons pas faire le tour de toute l’action de l’uttam telle que présentée lors de l’Assemblée générale. Nous souhaitons cependant attirer l’attention sur des éléments particuliers qui ont marqué la dernière année.
Un important renouveau au sein de l’équipe
Nous savions déjà, à l’été 2023, que 2023-2024 ne serait pas une année comme les autres pour notre organisation. En effet, après presque vingt-cinq ans de travail dévoué au service de l’uttam, Roch Lafrance nous avait annoncé son départ à la retraite pour la fin de 2023, afin de prendre un repos plus que mérité.
Le départ de ce véritable pilier de l’équipe de travail, qui cumulait des décennies d’expérience dans la défense des droits des victimes d’accidents et de maladies du travail, allait forcément avoir des impacts sur notre travail. Roch était le principal porte-parole politique de notre organisation. Il avait de très précieuses connaissances, qu’il fallait transférer, et il était responsable de nombreuses et importantes tâches, qu’il fallait repartager au sein de l’équipe. Nous étions conscients que sa précieuse expertise et son dévouement sans faille allaient nous manquer après son départ, mais nous devions tout faire pour en atténuer autant que possible les impacts. C’est en bonne partie pour cette raison que l’Assemblée générale annuelle de 2023 avait fait de la vie interne et administrative le champ d’action prioritaire de 2023-2024.
Pour faire face au départ de Roch, il était prioritaire de compléter l’équipe de travail qui ne comptait que quatre membres au début d’avril 2023. À la fin de mai 2023, nous avons accueilli et intégré une nouvelle venue à l’équipe de travail, Virginie Robert, dont la candidature avait été retenue par le comité de sélection. On peut dire que le comité de sélection a eu la main heureuse avec ce choix, puisque Virginie s’est rapidement acclimatée à ses nouvelles tâches et qu’elle s’est magnifiquement intégrée à l’équipe de travail.
Roch nous a finalement quittés à la fin du mois de janvier 2024, après avoir formé les membres de l’équipe qui devaient reprendre ses tâches et avoir rédigé des guides détaillés pour accomplir correctement les mandats qu’il était le seul à maîtriser.
Le départ de Roch laisse tout de même un grand vide à l’équipe de travail, au sein de laquelle il reste encore un poste à combler. Une tentative d’embauche, préalable à son départ, a malheureusement échoué, si bien que notre équipe de travail ne comptait toujours que quatre membres à la fin de l’année. Nous avons cependant déjà procédé au recrutement d’une nouvelle employée qui rejoindra l’équipe de travail au début de septembre prochain. En espérant qu’elle s’y intégrera bien et constituera cette relève dont nous avons besoin. Mais si l’uttam a perdu, avec le départ de Roch, un travailleur d’exception, elle a gagné un militant formidable puisque ce dernier demeure membre de notre organisation et que nous ne doutons pas qu’il y restera engagé et fortement impliqué.
Ces importants changements à l’équipe de travail ont évidemment forcé ses membres à réorganiser la répartition de leurs responsabilités et à apprendre de nouvelles tâches tout au long de l’année. Heureusement, ce contexte de chambardement interne ne nous a pas empêchés d’agir, bien au contraire. L’uttam a effectivement fait face à de nombreux défis qu’elle a su relever brillamment au cours de l’année, en plus de mener plusieurs luttes et mobilisations en 2023-2024.
L’uttam s’est mobilisée sur plusieurs fronts au cours de l’année pour défendre les droits des travailleuses et travailleurs. Nous sommes, par exemple, intervenus face à un projet de loi sur le travail des enfants, nous avons agi sur un projet de règlement sur la prévention et nous nous sommes mobilisés en réaction à différentes pratiques de la CNÉSST qui nous apparaissaient problématiques. Nos membres ont de plus participé à de nombreuses mobilisations syndicales et populaires au cours de l’année. Toutes ces interventions ont d’ailleurs permis de défendre des droits et d’obtenir certaines petites avancées dans des dossiers qui nous préoccupent pour les droits des travailleuses et travailleurs.
Notre action sur le projet de loi no 42
Parmi les actions menées sur des dossiers politiques, nous souhaitons mettre en lumière le travail réalisé par notre organisation face au projet de loi no 42, sur la violence à caractère sexuel au travail. Ce projet de loi déposé en novembre 2023 par le ministre du Travail, Jean Boulet, visait en théorie à mieux protéger les victimes de violence à caractère sexuel au travail. Il proposait notamment de faciliter la reconnaissance de leur lésion par des modifications à la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP).
La réforme s’appuyait sur le volumineux rapport de recherche produit par un comité de trois expertes ayant examiné tous les dossiers de plaintes et de réclamations déposées à la CNÉSST par des victimes de harcèlement ou de violence à caractère sexuel au travail sur une période de quatre ans. Le rapport avait révélé les immenses difficultés auxquelles faisaient face les victimes et montrait la nécessité d’importants changements législatifs pour y remédier.
Dès le dépôt du projet de loi, nous nous sommes penchés sur son contenu pour l’analyser et en comprendre les impacts. Nous avons rapidement constaté que, si la réforme proposée allait effectivement permettre quelques petites avancées pour les droits des victimes de violence à caractère sexuel au travail, elle laissait aussi de côté de très nombreuses recommandations des expertes. Le projet de loi promettait, par exemple, de faciliter la reconnaissance de certaines lésions grâce à de nouvelles présomptions légales, mais limitait la portée de celles-ci. Il bonifiait l’indemnisation des victimes de lésions professionnelles de moins de 18 ans, mais perpétuait une discrimination à leur égard. Il restait également silencieux sur un grand nombre de problèmes qu’avaient pourtant identifiés les expertes.
Bref, même si notre analyse nous montrait que la réforme était globalement positive, elle nous apparaissait totalement insuffisante face à l’ampleur des problèmes vécus par les victimes de violence à caractère sexuel. Pour cette raison, il nous semblait nécessaire d’intervenir et de tenter de bonifier le projet de loi.
L’uttam a donc demandé à être entendue et a obtenu une place en Commission parlementaire. Nous avons alors rédigé un volumineux mémoire, nous appuyant sur les recommandations des expertes, sur nos revendications, sur ce que nous montre notre pratique auprès des victimes d’accidents et de maladies du travail et sur ce que nous ont fait valoir plusieurs organisations alliées.
Nous nous sommes rendus à Québec pour présenter ce mémoire, le 31 janvier 2024. Plusieurs membres se sont mobilisés pour l’occasion et se sont rendus dans la capitale nationale pour appuyer notre délégation. Cette présentation a mis en lumière plusieurs insuffisances et éléments à corriger du projet de loi.
Nous avons par la suite contacté les oppositions et avons préparé des projets d’amendements à la réforme pour qu’ils puissent être déposés lors de l’étude article par article du projet de loi. Même si le ministre Boulet s’est généralement montré inflexible, ces interventions ont permis de petits gains pour les droits des travailleuses et travailleurs.
La réforme telle qu’adoptée facilitera la reconnaissance de certaines lésions causées par la violence à caractère sexuel, prolongera le délai pour réclamer pour de telles lésions et améliorera quelque peu l’indemnisation des enfants victimes d’un accident ou d’une maladie du travail. Elle entrera en vigueur le 27 septembre prochain.
Le Conseil d’administration est fier du travail accompli par l’uttam dans ce dossier, notamment parce qu’il s’agissait d’une première bataille politique menée à la suite du départ de Roch à la retraite. Le fait que nous ayons pu faire valoir nos revendications et obtenu par notre action de petites améliorations au projet de loi est rassurant pour l’avenir de notre organisation.
Cette bataille, comme toutes les luttes que nous avons menées en 2023-2024, ainsi que celles que nous poursuivons pour les droits des travailleuses et travailleurs, nous indique que nous avons réussi à assurer une relève solide malgré les changements au sein de l’équipe de travail. Nous terminons l’année en étant persuadés que les éléments qui font la force de notre organisation depuis des décennies ont bien été transmis à une nouvelle génération au sein de l’équipe de travail et parmi les membres impliqués. Notre organisation continue en effet à faire preuve de rigueur, de constance et de persévérance dans ses revendications. Les convictions et les valeurs qui l’animaient à sa création, il y a près de 50 ans, en 1975, continuent d’être au cœur de ce qu’est l’uttam aujourd’hui.
C’est donc avec l’assurance que l’uttam a les reins solides pour continuer les combats pour les droits des travailleuses et travailleurs accidentés ou malades pour les prochaines décennies que le Conseil d’administration termine son mandat de deux ans.
Que nous réserve l’avenir ?
En plus d’examiner les réalisations de l’année écoulée, les membres réunis lors de l’Assemblée générale ont adopté un plan d’action complet pour l’année qui vient, en tenant notamment compte de ce qui nous attend en 2024-2025.
Les mois qui viennent nous réservent évidemment bien des défis. On s’attend à devoir se mobiliser face à des projets de règlements que la CNÉSST voudra faire adopter, notamment pour défendre le droit à l’assistance médicale des victimes d’accidents et de maladies du travail. Des rumeurs au sujet d’un projet de loi qui pourrait être déposé dès l’automne 2024 nous inquiètent également. En effet, il semble que le ministre envisage des modifications législatives notamment à la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et qui porteraient atteinte à nos droits. Les mobilisations autour des enjeux de la réforme se poursuivront également, notamment pour le troisième anniversaire de son entrée en vigueur, en octobre 2024. Enfin, l’uttam poursuivra son engagement dans les luttes en cours, comme la démarche avec les groupes alliés pour la mise sur pied d’une ressource indépendante pouvant soutenir les non-syndiqués en prévention.
Un dossier qui nous tiendra certainement occupés en 2024-2025 est celui du Sommet sur la santé et la sécurité du travail que nous coorganisons avec les centrales syndicales et qui doit avoir lieu à Québec les 15 et 16 avril 2025. Organisé dans le cadre des « États généraux sur le syndicalisme », cet événement doit réunir des centaines de délégués représentant des travailleuses et des travailleurs de tout le Québec pour discuter d’enjeux touchant tant la prévention que la réparation des accidents et maladies du travail. Seront invités à la fois des représentants de toutes les organisations syndicales et des groupes de défense des droits des non-syndiqués, ainsi que des chercheurs, des scientifiques et des professionnels alliés du mouvement ouvrier.
L’objectif de ce grand événement sera non seulement de discuter des enjeux et d’identifier les problèmes des régimes de prévention et de réparation, mais aussi de dégager des pistes de solutions, qui pourront devenir par la suite des revendications communes à tout le mouvement ouvrier.
Évidemment, comme groupe organisateur de ce Sommet, l’uttam sera appelée à contribuer à sa préparation tout au long de 2024-2025, non seulement en participant aux travaux du comité organisateur, mais en préparant du contenu qui sera diffusé lors du Sommet lui-même. Enfin, nous devrons inscrire et préparer notre délégation à cet important événement. Les militantes et militants de nos comités seront évidemment sollicités pour ce faire.
Ce grand événement, qui devrait réunir plus d’un millier de délégués, aura lieu un an avant une échéance importante prévue en 2026 et inscrite dans la réforme adoptée en 2021. Le ministre du Travail doit effectivement faire rapport au gouvernement et à l’Assemblée nationale des impacts de sa réforme d’ici au 6 octobre 2026, soit cinq ans après la sanction de la loi. Nous espérons pouvoir saisir cette occasion pour imposer un débat lors duquel les insuffisances et injustices des lois qui encadrent la prévention et la réparation pourront être exposées publiquement. Ce serait un moment propice pour exiger des changements et mettre de l’avant nos revendications. La tenue d’un grand Sommet sur la santé et la sécurité du travail, l’année précédente, pourrait créer une conjoncture favorisant la mobilisation en ce sens.
Une autre échéance qu’il faut avoir à l’esprit, et pour laquelle nous devrons faire du travail de préparation en 2024-2025, est le 50e anniversaire de l’uttam. Notre organisation aura en effet 50 ans en 2025 et il nous semble essentiel de souligner comme il se doit un tel événement. Fondée en 1975 par des travailleuses et travailleurs accidentés ou malades, il est remarquable que notre organisation soit toujours debout, près d’un demi-siècle plus tard, pour poursuivre inlassablement la lutte pour les droits des victimes du travail.
Si bien des choses ont changé dans la société et dans le monde du travail en cinquante ans, les injustices auxquelles font face les victimes du travail, qui doivent toujours lutter contre la Commission et les employeurs pour accéder aux soins et aux indemnités, demeurent semblables. Malgré bien des réformes législatives et règlementaires, les patrons continuent de considérer les travailleuses et travailleurs accidentés ou malades comme s’ils étaient « jetables après usage » et font tout pour se défiler de leurs responsabilités. Malgré ce qui a changé en cinquante ans, les batailles pour la réparation des lésions professionnelles et de leurs conséquences restent donc toujours à mener.
Au fil des décennies, les valeurs de l’uttam, sa détermination à dénoncer les injustices et sa conviction que la lutte, la mobilisation et l’action collective sont les moyens d’y remédier, demeurent intactes. Et cette constance mérite d’être soulignée, comme l’engagement de toutes les personnes qui ont milité au sein de notre organisation et contribué à son travail au fil de ces années. Le Conseil d’administration estime donc qu’il faudra travailler, au cours de l’année qui vient, à préparer le soulignement comme il se doit du 50e anniversaire de notre organisation en 2025.
Enfin, un autre enjeu sur lequel le Conseil d’administration estime que notre organisation devra se mobiliser en 2024-2025 est celui de l’appauvrissement des victimes du travail, avant et après la retraite.
En cette période de hausse du coût de la vie, on constate de plus en plus qu’un grand nombre de victimes du travail, empêchées de toucher un salaire en raison de leur lésion, peinent à subvenir à leurs besoins. Les hausses spectaculaires des coûts des logements et des factures d’épicerie auxquelles on assiste sont loin d’être entièrement compensées par l’indexation qu’applique la CNÉSST aux indemnités de remplacement du revenu. Les plus petits salariés et les personnes pour qui la Commission a retenu le salaire minimum pour établir leur base salariale au moment de leur lésion, en souffrent particulièrement. Plusieurs se retrouvent indemnisés, quelques années après le début d’un arrêt de travail, sur une base salariale inférieure au salaire minimum, parce que celui-ci augmente plus rapidement que le taux d’indexation qu’applique la CNÉSST.
Par ailleurs, l’uttam dénonce depuis longtemps l’injustice que subissent à la retraite les victimes du travail, pénalisées par le fait que la CNÉSST retranche les cotisations du Régime de rentes du Québec (RRQ) du calcul des indemnités sans les verser à Retraite Québec. Au moment de leur retraite, les travailleuses et travailleurs s’appauvrissent donc à cause de cette pénalité.
Le Conseil d’administration estime qu’une lutte sur ces enjeux serait des plus appropriées en 2024-2025 et qu’elle devrait faire partie de nos priorités pour l’année qui vient. Les contacts que nous avons eus avec des députés d’opposition au cours de la dernière année nous indiquent que nous aurions des alliés à l’Assemblée nationale pour dénoncer l’appauvrissement des victimes du travail.
Dans la conjoncture actuelle, une campagne soutenue, avec une mobilisation des membres et le soutien de nos alliés, pourrait peut-être nous permettre de faire des gains sur cette question. On peut d’ailleurs s’inspirer du succès rencontré par le groupe Les invalides au front, qui a obtenu l’abolition de la mesure discriminatoire qui touchait les invalides à la retraite grâce à une mobilisation citoyenne soutenue.
En conclusion
C’est avec la satisfaction du devoir accompli que le Conseil d’administration a fait le bilan de l’année 2023-2024 et l’a présenté à l’Assemblée générale. Ce fut une année charnière pour notre équipe de travail et nous sommes fiers de constater que la relève semble assurée. Le travail réalisé au cours de cette dernière année, tant en termes de réorganisation interne qu’en ce qui concerne les luttes menées et les mobilisations auxquelles nos membres ont participé, nous permet d’anticiper l’avenir avec confiance.
Nous sommes également satisfaits de constater que pratiquement tout le travail que nous avait confié l’Assemblée générale annuelle de juin 2023 a été accompli et que la quasi-totalité de nos cibles et objectifs ont été atteints. Notre équipe de travail, nos membres et nos militantes et militants se sont retroussé les manches et ont réalisé pratiquement tout ce qui avait été décidé collectivement.
Le mandat pour lequel avaient été élus les membres du Conseil d’administration en 2022 s’est terminé à l’Assemblée générale de 2024, alors qu’un nouveau Conseil d’administration a été élu pour les deux prochaines années. Deux nouveaux visages s’y retrouvent puisque deux des membres de notre ancienne équipe n’ont pas sollicité de nouveau mandat. Nous remercions d’ailleurs chaleureusement Firdevs Simsek et Pierre Amos Joseph pour leurs nombreuses années d’implication au CA. L’année qui vient sera donc une année de transition au Conseil d’administration, comme celle qui précède l’a été pour l’équipe de travail.
Alors qu’on approche du 50e anniversaire de l’uttam, on peut prendre la mesure de la remarquable continuité qui domine l’histoire de notre organisation, malgré tous les passages de flambeaux qu’il y a eu en près d’un demi-siècle. Les équipes de travail, les membres du Conseil d’administration et les militantes et militants ont eu beau changer au fil des décennies, les valeurs d’origine sont restées et se sont transmises.
En effet, l’uttam demeure un groupe de défense collective des droits engagé contre les injustices sociales et celles que subissent les travailleuses et travailleurs. Nous continuons de miser sur l’action collective, sur la mobilisation de ses membres et sur le travail en alliance pour faire changer les choses. C’est aussi cette remarquable continuité qui nous donne l’assurance en l’avenir. Parce qu’elle s’appuie sur des membres qui sont conscients de l’importance de leur organisation et qui sauront veiller à ce qu’elle reste l’acteur majeur de la lutte pour les droits des victimes d’accidents et de maladies du travail qu’elle a été ces cinq dernières décennies.
En terminant, nous souhaitons remercier les membres pour leur exceptionnel engagement. C’est en effet la participation des membres aux activités, aux mobilisations et aux actions de notre organisation qui permet à l’uttam d’être ce qu’elle est et de faire tout ce qu’elle fait. Nous avons le privilège de compter sur des membres qui donnent de leur temps et de leur énergie avec une générosité exceptionnelle. Leur engagement et la constance de leurs convictions méritent d’être soulignés. La force de cette base militante est sans doute l’élément qui, au-delà de tous les autres, nous permet d’être confiants en l’avenir de notre organisation.
