Des employeurs, et les experts qu’ils engagent pour témoigner devant le Tribunal administratif du travail, invoquent souvent le respect des normes d’exposition pour s’opposer à la reconnaissance de maladies du travail. Selon eux, si la norme d’exposition prévue par le Règlement sur la santé et la sécurité du travail est respectée, il n’y a pas de danger et les travailleuses et travailleurs ne peuvent donc pas développer une maladie professionnelle.
Une variation sur ce thème est de prétendre qu’il existe un seuil sécuritaire d’exposition à un contaminant et que si l’exposition d’une travailleuse ou d’un travailleur est inférieure à ce seuil, sa maladie ne peut pas être causée par le travail et qu’elle est donc d’origine personnelle. Cette argumentation est très souvent utilisée pour le cancer, car comme cette maladie existe également dans la population générale, il est facile pour l’employeur de tenter de se dégager de toute responsabilité en argumentant que la maladie est d’origine personnelle.
De tels arguments font totalement abstraction de la notion de susceptibilité individuelle. Cette notion signifie que les humains ne réagissent pas tous de la même façon lorsqu’ils sont exposés à des conditions de travail nocives. Les chercheurs Cullen, Rosenstock et Kilbourne examinent la question de la susceptibilité individuelle dans leur discussion sur les principes de la médecine du travail1. Selon eux, les gens peuvent démontrer une variation remarquable dans leur réaction à des expositions environnementales. Cette variabilité peut rendre une relation causale difficile à prouver, car on a tendance à rejeter une telle relation quand seulement une personne dans un groupe manifeste la maladie. En réalité, c’est la susceptibilité individuelle de la personne combinée à l’exposition à un contaminant nocif ou à des conditions de travail problématiques qui expliquent le développement de la maladie.
Le professeur Robert Lauwerys2 ajoute un éclairage intéressant à cette question de susceptibilité individuelle. Il écrit que le concept d’une « exposition démunie de tout danger pour la santé […] est d’un point de vue purement scientifique sans fondement ».
En discutant des façons d’évaluer le risque associé à l’exposition aux agents chimiques, il mentionne la nécessité d’évaluer la dose-effet (c’est-à-dire quelle dose d’exposition à un contaminant produira quel effet chez une travailleuse ou un travailleur) en précisant que « Il n’y a pas une seule relation dose-effet(s), mais autant de types de relations que d’individus exposés ».
En d’autres mots, nous savons que les êtres humains varient beaucoup dans leur susceptibilité à une exposition à des agents nocifs ou à des conditions de travail problématiques. Une faible dose d’exposition à un contaminant, sans effet chez la plupart des travailleuses et travailleurs, peut causer une maladie chez leur collègue exposé à la même dose du même contaminant.
D’ailleurs, lorsqu’un épidémiologiste affirme qu’un lien de causalité existe entre une maladie et certaines conditions de travail, il ne veut pas dire que chaque personne exposée va développer la maladie, mais plutôt que la probabilité de contracter la maladie augmente chez les travailleuses et travailleurs exposés à ces conditions de travail. Cette maladie peut demeurer très rare, même chez les travailleuses et travailleurs exposés.
Un bon exemple pour l’illustrer est celui du mésothéliome, un cancer mortel de l’enveloppe des poumons. Heureusement, il s’agit d’une maladie très rare. Même si la majorité des travailleuses et travailleurs exposés à l’amiante ne développera jamais de mésothéliome, ces personnes ont environ cent fois plus de risques de développer cette pathologie que la population générale3. La victime d’un tel cancer, ou de toute autre maladie du travail, n’a donc pas besoin de démontrer que ses collègues ont développé la même pathologie pour prouver qu’elle est en lien avec le travail.
Lorsque les connaissances scientifiques permettent d’établir un lien causal entre une maladie et des conditions de travail, on ne sait pas d’avance quelles personnes développeront une maladie professionnelle, car ces maladies sont de développement lent et insidieux et elles peuvent prendre des années à se manifester. Il est donc essentiel d’instaurer des moyens de prévention efficaces afin de protéger toutes les travailleuses et tous les travailleurs exposés à des conditions de travail pouvant être à l’origine d’une maladie professionnelle.
En tenant compte de tout ce qui précède, il est clair que la notion de respect de la norme ou l’identification d’un seuil sécuritaire d’exposition n’a pas sa place en matière d’indemnisation de maladies professionnelles. En effet, même si le respect de la norme (ou du seuil) protège la majorité des travailleuses et des travailleurs, d’autres seront rendus malades par une exposition à des contaminants à des niveaux inférieurs aux normes ou aux seuils.
La jurisprudence tient d’ailleurs compte du principe de susceptibilité individuelle. En effet dans une décision datant de 1997, la commissaire écrit que ce sont les personnes particulièrement susceptibles qui vont développer des problèmes à la suite d’une exposition au benzène4.
Un peu plus tard, dans le premier dossier au Québec où l’on a reconnu un cancer pulmonaire causé par les émanations de diesel, l’employeur a mis de l’avant le respect de la norme d’exposition pour tenter de faire rejeter la réclamation du travailleur. Bien que le juge administratif ait mentionné que l’exposition aux émanations de diesel pouvait être faible dans ce dossier, il a tenu à préciser « qu’une norme réglementaire n’est pas l’indication d’un seuil qui permet de déterminer si un travailleur est atteint d’une maladie professionnelle ou non »5.
Cette distinction est très importante : les normes réglementaires en santé au travail sont des balises qui guident les efforts de prévention, mais le respect de ces normes n’est nullement une garantie qu’aucun travailleur exposé aux contaminants en-deçà de celles-ci ne développera une maladie professionnelle. La même chose est vraie pour un seuil sécuritaire d’exposition que l’on pourrait tenter d’identifier.
En conséquence, toute démarche visant à instaurer le dépassement d’un seuil d’exposition aux contaminants ou aux normes régissant les conditions de travail comme préalable à la reconnaissance d’une maladie professionnelle devrait être rejetée.
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1 Cullen, Rosenstock et Kilbourne; Introduction to Occupational and Environmental Medicine; dans Rosenstock, Cullen, Brodkin and Redlich; Textbook of Clinical Occupational and Environmental Medicine, second edition; 2005.
2 Robert R. Lauwerys; Exposition admissible aux substances chimiques en milieu professionnel; dans Toxicologie industrielle et intoxications professionnelles; 2007.
3 Bergot, Madelaine et collègues; Mésothéliome malin pleural : actualités et perspectives thérapeutiques; La Lettre du Pneumologue; Vol. XV (3); mai-juin 2012.
4 Stacey et Allied Signal Aérospatiale Inc., 1997 QC CALP 18893 .
5 Iamgold – Mine Doyon et Claude Fortin et autres, 2011 QCCLP 4657 .
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Norman King est détenteur d'une Maîtrise ès sciences en Épidémiologie.
